Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LM DOMAINE DE SENOCHE
SOCIETE L.MERCIER ET FILS

Numéro de dépôt :
13239
Date de dépôt :
04/10/1978
Lieu de dépôt :
THONON-LES-BAINS

Présentation de la marque LM DOMAINE DE SENOCHE

Déposée le 4 octobre 1978 par SOCIETE L.MERCIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON-LES-BAINS), la marque française « LM DOMAINE DE SENOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE L.MERCIER ET FILS domicilié(e) (S.A) Vins en gros Rue du Centre 74140 - DOUVAINE - France.

La marque LM DOMAINE DE SENOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LM DOMAINE DE SENOCHE est expirée depuis le 4 octobre 1988.

SOCIETE L.MERCIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAQUELON , LM MARC DE SAVOIE CREPY


SOCIETE L.MERCIER ET FILS - (S.A) Vins en gros Rue du Centre 74140 - DOUVAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

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